Conseil municipal

Le 09/12

Le prochain conseil municipal aura lieu le :

Lundi 9 décembre à 20h00

Salle du conseil de la mairie

Ordre du jour :

  1. Budget général 2019 : décision modificative n° 2
  2. Vote de crédits par anticipation au budget 2020
  3. Fixation des tarifs communaux pour 2020
  4. Redevances chauffage des locaux communaux en location
  5. Modification statutaire de la CA ARLYSERE – Prise en charge du financement du contingent SDIS sur l’ensemble du territoire
  6. Contrat d’assurance groupe « risques statutaires » : avenant n° 1
  7. Convention avec le CIAS ARLYSERE pour l’entretien des abords de l’EHPAD La Bailly
  8. Convention de captage et de conduite d’eau en forêt communale soumise
  9. Acquisition de la parcelle F 4358 appartenant à l’Etat rue de l’énergie
  10. Renouvellement demande de subventions pour la création d’un chemin piétonnier
  11. Renouvellement demande de subventions pour les travaux d’aménagement des abords de la MSP
  12. Renouvellement demande de subventions pour la chapelle de Laire
  13. Modification du règlement de la salle polyvalente
  14. Fixation du coût de délivrance d’une copie de la liste électorale
  15. Création d’un emploi dans le cadre d’emploi des adjoints techniques territoriaux : modification du tableau des emplois
  16. Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l’assainissement collectif, non collectif et eau potable ARLYSERE 2018
  17. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de collecte et d’évacuation des ordures ménagères ARLYSERE 2018
  18. Compte-rendu des délégations au maire
  19. Questions orales