ARRÊTES MUNICIPAUX :
Arrêtés permanents :
Travaux-et-interventions-sur-voiries-Services-Techniques-Municipaux
Travaux-et-interventions-reseau-eau-potable-et-assainissement-Arlysere
Travaux et interventions sur voiries – Eiffage.pdf
Télécharger l’arrêté permanent de l’aménagement zone 30 à Arbine N°09-2015
Télécharger l’arrêté permanent de circulation et de stationnement
Télécharger l’arrêté permanent d’interdiction de stationnement des gens du voyage
Arrêtés ponctuels :
- Permissions de voiries/règlementation de circulation:
Arrete-N°96_2026-travaux-telecoms_-prolongation.pdf
Arrete-N°91_2026-travaux-dinfrastructures-fibre-optique-3640-rue-du-Grand-Mont.pdf
Arrete-N°90_2026-ouverture-dune-chambre-telecom-624-rue-Andre-Ampere.pdf
Arrete-N°89_2026-travaux-dinfrastructures-fibre-optique-607-rue-Andre-Ampere.pdf
Arrete-N°79_2026-interdiction-temporaire-circulation-chemin-du-Cudrey.pdf
Arrete-N°51_2025-changement-de-priorite-intersection-rue-du-grand-mont-et-rue-du-vieux-four.pdf
Arrete-N°50_2024_interdiction-circulation-route-forestiere-La-Ravoire.pdf
Arrete-N°38_2023-modification-zone-30-et-creation-dun-passage-pieton-rue-des-Boutons-dOr.pdf
Arrete-N°37_2022_interdiction-acces-piste-bois-du-Seigneur.pdf
- Divers:
Arrete-N°97_2026-nettoyage-du-dessableur-du-Benetant-modificatif.pdf
Arrete-N°08_2026-nettoyage-du-dessableur-du-Benetant.pdf
Arrete-N°106_2025-interdiction-de-demarchage-a-domicile.pdf
Arrete-N°86_2025_autorisation-pose-jalonnage-route-du-Stade.pdf
Arrete-N°73_2025-Reglement-interieur-aire-de-jeux.pdf
Arrete-N°70_2025_-Engagement-modification-simplifiee-n°1-PLU.pdf
Arrete-N°55_2025-pratique-de-la-descente-en-canyonisme-du-torrent-du-Benetant.pdf
Arrete-N°122_2024_-autorisation-essais-freinage-rues-des-Melezes-Arolles.pdf
Arrete-N°68_2024_approbation-du-reglement-des-decheteries-et-ecoparcs-professionnels.pdf
Arrete-N°16_2023-mise-en-oeuvre-de-la-DECI-.pdf
Arrete-N°83_2022-mise-a-jour-du-PCS-.pdf
Arrete N°87-2021- prescription déneigement.pdf
ARRÊTES DU DEPARTEMENT :
Arrêté tarifs applicables sur l’EHPAD La Bailly.pdf
ARRÊTES PREFECTORAUX :
Arrêté préfectoral réglementant temporairement le transport et l’utilisation d’artifices
Arrêté préfectoral portant interdiction du port et transport d’armes
Arrêté préfectoral réglementant temporairement le transport et l’utilisation d’artifices
Arrêté préfectoral portant interdiction du port et du transport d’armes
Arrêté préfectoral portant nomination des conseillers du salarié de la Savoie
Arrêté préfectoral portant sur l’interdiction du transport ou port d’armes
Arrêté prescrivant une enquête préalable à DUP sur le projet de desserte gaz Tarentaise
Arrêté Préfectoral portant prolongation de la sécheresse en Savoie
Arrêté portant réglementation permanente de la circulation sur le RN90
Arrêté autorisant la destruction administrative de sangliers sur la commune de La Bathie.
Arrêté portant règlementation permanente de circulation RN90
Arrêté portant désignation des bureaux de votes pour 2026 et son annexe
Arrêté portant abrogation de l’arrêté du 12/04/99 sur le captage d’eau des Sereines
Arrêté fixant la liste où la présence des castors d’Eurasie est avérée
Arrêté transfert compétence IRVE au SDES et son annexe
Arrêté liste des personnes habilitées à la formation des maîtres de chiens dangereux
Arrêté sur le brûlage des végétaux
