Urbanisme

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Le dossier de révision générale du PLU engagée le 7 novembre 2011 a été approuvé le 2 mars 2020. Ce document est entré en vigueur le 9 mars 2020.


CONSULTANCE ARCHITECTURALE

 Ce service permet aux particuliers de bénéficier gratuitement des conseils d’un professionnel pour leur projet de construction.

Mme Maëlle BERTRAND, architecte conseil recevra les particuliers à l’occasion de permanences régulières.

Dates à venir

Bâtiment l’Arpège – 2 Avenue des Chasseurs Alpins – ALBERTVILLE

Pour les prises de rendez-vous, contacter le Pôle Urbanisme à Arlysère :  04.79.10.01.83      De 9 h 00 à 12 h 00


RÈGLEMENT ET ZONAGE DU PLU 

Télécharger le règlement (Approuvé par la conseil municipal du 2 mars 2020)

Télécharger le PLAN de zonage 3.1 NORD (Approuvé par le conseil municipal du 2 mars 2020)

Télécharger le PLAN de zonage 3.2 SUD (Approuvé par le conseil municipal du 2 mars 2020)

Télécharger le PLAN de zonage 3.3 MONTAGNE (Approuvé par le conseil municipal du 2 mars 2020)

1- PLU :  

Télécharger la délibération n°2 (instauration du droit de préemption urbain sur certaines zones) du conseil municipal du 2 mars 2020

Télécharger la délibération n°3 (obligation de dépôt de déclaration préalable à l’édification des clôtures en bordure des voies et espaces publics) du conseil municipal du 2 mars 2020

Télécharger la délibération n°4 (Obligation de dépôt de permis de démolir sur l’ensemble territoire communal) du conseil municipal du 2 mars 2020

Approbation du projet de révision générale du PLU

Procédure

Télécharger la délibération n°1 (Approbation du Plan Local d’Urbanisme – révision générale n°1 du conseil municipal du 2 mars 2020

Télécharger l’arrêt du projet du 22 juillet 2019

Télécharger la délibération du débat PADD du 18 mars 2019

Télécharger la  délibération de reprise projet du 5 novembre 2018

Télécharger l’évaluation environnementale du 16 décembre 2013

Télécharger la délibération de la mise_en_révision du 7 novembre 2011

Rapport de présentation

Télécharger le PIZ 2017 (plan d’indexation en Z) prescriptions (Arrêt du projet – 22 juillet 2019)

Télécharger le PIZ 2017 (plan d’indexation en Z) cartes (Arrêt du projet – 22 juillet 2019)

Télécharger le rapport de présentation du PLU

Télécharger le diagnostic annexe du PLU

PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES

Télécharger le PADD approuvé lors du conseil municipal du 2 mars 2020

ANNEXES 

1- SUP (Servitudes d’Utilité publique)

Télécharger l’arrêté municipal du site classé Col de La Bâthie le 12 décembre 2019

Télécharger la liste et carte des Servitudes d’Utilité Publique

Télécharger la carte des servitudes RTE

Télécharger l’arrêté préfectoral des servitudes des terrains pollués Arbine

2- Risques naturels

Télécharger l’étude de trajectographie (étude chute de blocs)

Télécharger la carte du PPRI Plan de Prévention des Risques Inondation de l’Isère

Télécharger les plans du zonage PPRI Plan des Risques Inondation de l’Isère

Télécharger le règlement du PPRI Plan des Risques Inondation de l’Isère

3. Taxe d’aménagement

Télécharger la délibération de la Taxe d’aménagement du conseil municipal du 17 novembre 2014

4. Aménagement forestier

Télécharger la révision de l’aménagement forestier de La bâthie

5. Bruit

Télécharger l’arrêté préfectoral portant recensement et classement sonore des infrastructures de transport terrestres, routières et ferroviaires de la Savoie

Télécharger l’arrêté préfectoral de classement du 25 juin 1999

Télécharger l’arrêté du 30 mai 1996

Télécharger l’arrêté du 28 décembre 2016

6. ZAC

Télécharger la délibération de la ZAC des Arolles du conseil communautaire du 26 février 2004

Télécharger la carte de la ZAC des Arolles

Télécharger la délibération de la ZAC du château du conseil communautaire du 26 février 2004

Télécharger la carte de la ZAC du château

7. Eau potable

Télécharger l’arrêté préfectoral pour les travaux de dérivation des eaux de la Coutelle du 20 octobre 2015

Télécharger l’arrêté préfectoral des protection des captages du 12 avril 1999

Télécharger l’arrêté préfectoral du RIO TINTO ALCAN du 7 avril 2011

Télécharger la lettre d’Arlysere du forage de la Coutelle du 15 avril 2019

Télécharger le bilan sur les ressources en eau du 2 mars 2016

Télécharger le plan du réseau d’eau potable AEP

8. Eaux usées

Télécharger les fiches de travaux-SGA (schéma général d’assainissement) Avril 2015 (Arrêt du projet – 22 juillet 2019)

Télécharger le plan EU-EP (Eaux Usées – Eaux Pluviales) Arbine (Arrêt du projet – 22 juillet 2019)

Télécharger le PLAN EU-EP (Eaux usées – Eaux pluviales) La Bâthie chef lieu 1 (Arrêt du projet – 22 juillet 2019)

Télécharger le PLAN EU-EP (eaux usées – eaux pluviales) La Bâthie chef lieu 2 (Arrêt du projet – 22 juillet 2019)

Télécharger le PLAN EU-EP (eaux usées – eaux pluviales) La Bâthie chef lieu 3 (Arrêt du projet – 22 juillet 2019)

Télécharger le PLAN EU-EP (eaux usées – eaux pluviales) La Bâthie chef lieu 4 (Arrêt du projet – 22 juillet 2019)

Télécharger le PLAN EU-EP (eaux usées – eaux pluviales) Biorges (Arrêt du projet – 22 juillet 2019)

Télécharger le PLAN EU-EP (eaux usées – eaux pluviales) Ensemble partie Sud (Arrêt du projet – 22 juillet 2019)

Télécharger le PLAN EU-EP (eaux usées – eaux pluviales) Fontaine (Arrêt du projet – 22 juillet 2019)

Télécharger le PLAN EU-EP (eaux usées – eaux pluviales) Langon (Arrêt du projet – 22 juillet 2019)

Télécharger le zonage d’assainissement collectif A (Arrêt du projet – 22 juillet 2019)

Télécharger le zonage d’assainissement collectif B (Arrêt du projet – 22 juillet 2019)

Télécharger le rapport d’Arlysère concernant la révision du zonage d’assainissement (Arrêt du projet – 22 juillet 2019)

Télécharger l’avenant à la convention avec Arlysere et les fromageries de Tarentaise

9. Eaux pluviales

Télécharger les fiches travaux EP (eaux pluviales) (Arrêt du projet – 22 juillet 2019)

Télécharger le zonage EP (eaux pluviales) (Arrêt du projet – 22 juillet 2019)

Télécharger le schéma de gestion et zonage des eaux pluviales (Arrêt du projet – 22 juillet 2019)

10. DPU

Téléchargement l’approbation du DPU Droit de Préemption Urbain

11. Déchets

Télécharger la collecte et traitement des déchets ménagers

 

OAP

Télécharger l’OAP (Orientations d’Aménagement et de Programmation)

 

Zonage assainissement des eaux usées

Télécharger la délibération _21_25_07_19 – Projet zonage EU LB et mise à enquête publique

Télécharger la délib_D57_06_02_2020_Approbation_projet_zonage

Télécharger AU-A21 – Rapport REVISION DU ZONAGE ASSAINISSEMENT LA BATHIE

Télécharger le_AU-73032_Zonage_AC du 15 juillet 2019

 

 


ENQUÊTE PUBLIQUE CONJOINTE

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

Télécharger le rapport du commissaire enquêteur du 20 janvier 2020

Télécharger les conclusions du commissaire enquêteur du 20 janvier 2020

Télécharger les annexes du commissaire enquêteur du 20 janvier 2020

Arrêté prescrivant l’enquête : Télécharger l’arrêté prescrivant l’enquête publique pour la révision du PLU

Avis des PPA Personnes Publiques Associées :

Télécharger l’avis du SCOT Arlysère PLU arrêt 22 07 2019

Télécharger la réponse d’ARLYSERE à la DDT  (STEP) PLU arrêt 22 07 2019

Télécharger l’avis de la CCI_SAVOIE_PLU_arrêt_22_07_19

Télécharger l’avis de la CDPENAF_PLU_arrêt_22_07_19

Télécharger l’avis de la CHAMBRE_AGRI_PLU_arrêt_22_07_19

Télécharger l’avis du DEPARTEMENT73_PLU_arrêt_22_07_19

Télécharger l’avis de l’Etat_note comp_PLU_arrêt_22_07_19.

Télécharger le plan de servitudes de l’Etat_adves

Télécharger l’avis de l’INAO_PLU_arrêt_22_07_19

Télécharger l’avis de RTE_PLU_arrêt_22_07_19

Télécharger les plans de lignes de RTE

 

 


4- PPRI : Plan de Prévention des Risques d’Inondation 4 février 2015
Le Plan de Prévention des Risques d’inondation de L’Isère et de ses affluents à la confluence sur les 13 communes allant de Moûtiers à Tours en Savoie a été approuvé par arrêté préfectoral le 4 février 2015.

Arrêtés préfectoraux :

L’intégralité du dossier est consultable en mairie aux jours et heures d’ouverture au public.


Révisions du Plan Local d’Urbanisme

Les procédures de révision simplifiée du PLU N° 2 et 3, engagées pour la création du terrain familial d’accueil pour les gens du voyage sédentarisés n’ont pu aboutir et ont été abandonnées.

ARRETES PERMANENT

02_2020_Incorporation_BVSM°dans_domaine_communal_202004091555

 

Page mise à jour le 25 juin 2021